PLANAISE - SAVOIE

  • PLANAISE - SAVOIE
  • PLANAISE - SAVOIE
  • PLANAISE - SAVOIE
  • PLANAISE - SAVOIE
  • PLANAISE - SAVOIE

Accueil du site > Commune > Mentions légales du site internet

Mentions légales du site internet


Propriété : Mairie de Planaise Chef-Lieu 73800 - PLANAISE
 Tél. : 04 79 84 00 52 Email : communedeplanaise@wanadoo.fr

Directeur de publication : Jean Paul Ratel – Maire de Planaise

Hébergement : Ce site est hébergé sur un serveur de l’Association des Maires Ruraux de France : « campagnol.fr » en partenariat avec l’Association pour le développement des e-Procédures (ADeP). Le service campagnol.fr est hébergé par le SIVU des Inforoutes de l’Ardèche. SIVU des Inforoutes de l’Ardèche. 13 avenue des Cévennes 
Boîte postale 6 
07320 Saint-Agrève Tel : 04 75 30 13 13 - Fax : 04 75 30 08 48

Protection des données personnelles :

 
Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (Informatique et Libertés), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nécessaires au traitement de vos demandes de renseignement ou de documentation ou pour une inscription à une newsletter. Les données que vous fournissez ne sont utilisées que pour répondre à votre demande. Vous pouvez l’exercer en écrivant à : Monsieur le Maire Mairie Chef-Lieu 73800 - PLANAISE

Droits d’auteur : 
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de Planaise par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie réservée à l’usage exclusivement privé du copiste.
Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles. La Commune de Planaise ne saurait être tenu responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l’objet de modifications sans préavis. 
Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :
- la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source.
- la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL “www.planaise.fr”

Crédits photos

 
Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : Commune de Planaise. Tous droits réservés - Toute utilisation, reproduction de cette photographie ne pourra se faire sans l’accord Monsieur le Maire. Commune de Planaise



Site réalisé en SPIP pour l'AMRF