Les séances du Conseil Municipal

Année 2023

Conseil Municipal du 04.04.2023

Liste des délibérations examinées

Année 2022

La réforme concernant la publicité des actes est applicable depuis le 1^er juillet 2022. Les comptes-rendus des séances des assemblées délibérantes sont supprimés. Le procès-verbal est par contre obligatoire et sera arrêté au commencement de la séance suivante et sera ensuite affiché en Mairie et publié sur le site internet de la commune.
Dans la semaine suivant la réunion, il sera obligatoire d’afficher en Mairie et de mettre en ligne sur le site internet de la commune, une liste détaillée des délibérations examinées en séance, conformément à la convocation.

Conseil Municipal du 25.11.2022

Procès-verbal de séance

Liste des délibérations examinées

Conseil Municipal du 27.09.2022

Procès-verbal de séance

Liste des délibérations examinées

Conseil Municipal du 28.06.2022

Liste des délibérations :

DÉL 2022-11 – Clôture de la régie de recettes pour la location des salles communales

DÉL 2022-12 – Approbation du règlement des cimetières et du columbarium

DÉL 2022-13 – Marché de travaux de réhablilitation du bâtiment de la mairie et aménagement de 2 logements : exonération totale du paiement des pénalités de retard

DÉL 2022-14 – Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants

DÉL 2022-15 – Autorisation à donner au Maire de signer une convention de délégation de maîtruse d’ouvrage avec le SDES dans le cadre des travaux d’enfouissement des réseaux secs existants – électricité BT, éclairage public et télécommunication – route de Plan Bois

DÉL 2022-16 – Demande de subvention au Département de la Savoie dans le cadre du FDEC pour les travaux d’enfouissement des réseaux secs existants

DÉL 2022-17 – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégée au 1^er janvier 2023

Conseil Municipal du 01.04.2022

Liste des membres des commissions municipales désignés lors du CM du 4 avril 2014

Conseil municipal du 28 mars 2014

Conseil municipal du 12 mars 2014

Année 2023

Année 2022

Année 2021

Année 2020

Année 2019

Année 2018

Année 2017

Année 2016

Année 2015

Année 2014